Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C C
SA COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE

Numéro de dépôt :
1282070
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
07/08/1994

Présentation de la marque C C C

Déposée le 7 août 1984 par SA COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « C C C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE domicilié(e) 24, rue Audran, 17026 LA ROCHELLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MILLET - France.

La marque C C C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C C est expirée depuis le 7 août 1994.

SA COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE , COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE


SA COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE - 24, rue Audran, 17026 LA ROCHELLE. - France


M. MILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution, d'eau et installation sanitaires.